Réseau des musées de la Costa Brava - Le guide pour découvrir le patrimoine de la région
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1. PROPRIÉTÉ DU SITE WEB ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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1.2
En tant que propriétaire, XMCB se réserve le droit de modifier unilatéralement, à tout moment, et sans préavis, la présentation, la configuration et les contenus du site Web, comme également l'offre de services et les conditions requises pour leur utilisation. L'utilisation de ce site Web implique l'acceptation pleine et sans réserve des termes et des conditions contenus dans cette mention légale.

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3. PROTECTION DES DONNÉES


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3.2
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4.1
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4.2
 Le domaine Web - www.museuscostabrava.cat – appartient à XMCB, l'utilisation en est totalement interdite sans l'autorisation préalable et écrite de XMCB.


5. CLAUSE D'EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉS POUR XMCB


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5.2
XMCB ne sera pas tenu responsable de l'utilisation par des tiers des informations contenues dans le site, il conviendra donc de s'en tenir aux prescriptions et aux avertissements établis pour certains documents et applications. Il ne sera pas non plus tenu responsable pour les informations pouvant être obtenues à travers des liens ou provenant de sources étrangères.


5.3
XMCB ne garantit pas la disponibilité et la continuité du fonctionnement du site et de ses services. Lorsque cela sera raisonnablement possible, les interruptions dans le fonctionnement du site et des services seront communiquées à l’avance.

5.4
Les éventuels désaccords relatifs à ce site seront régis exclusivement par le droit de l'Etat espagnol, et de la Communauté autonome de Catalogne, et les Tribunaux de Gérone seront les seuls compétents. Tout utilisateur du site, indépendamment de la juridiction territoriale dans laquelle se produit l'accès, accepte l'accomplissement et le respect de cette clause et renonce expressément à tout autre for pouvant lui appartenir.


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